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Marques déposées par la société INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM
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ANRS FRENSH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANRS FRENSH
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public national à caractère administratif

Numéro de dépôt :
4052806
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2023
ANRS FRENSH de INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM

Présentation de la marque ANRS FRENSH

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2013 par la société INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANRS FRENSH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM domicilié(e) 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 036 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque ANRS FRENSH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36 38 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANRS FRENSH est expirée depuis le 6 décembre 2023.

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM a également déposé les autres marques suivantes : SERIMEDIS , PARK-MEDATLIS , aviesan alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé , TCA , LOGINSERM , EXPERTISE COLLECTIVE INSERM , CoLeT , MEDICIS MEDIA ELECTRONIQUE POUR LA DIFFUSION DES IMAGES DE LA SCIENCE , EXPERTISE COLLECTIVE INSERM , ParcoursDM DISPOSITIFS MEDICAUX INNOVANTS


INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public national à caractère administratif - 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 180036048


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Vidéos, CD-Roms, disques optiques compacts, disques compact, supports de données magnétiques, logiciels ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;

Produits de l'imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;

Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;

Collecte de fonds ; gestion de fonds ; informations financières ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;

Communications et transmission électronique de données, d'images et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie ; envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;

Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;

Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;

Services d'information en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.