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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public
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VITEXSOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

VITEXSOL
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public

Numéro de dépôt :
97677576
Date de dépôt :
09/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2017

Présentation de la marque VITEXSOL

Déposée le 9 mai 1997 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITEXSOL »

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public domicilié(e) 145-147, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2336407) - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2336407) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITEXSOL est expirée depuis le 9 mai 2017.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public - 145-147, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2336407) - 75007 - France


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2336407) - 95000 - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2007 n°2336407 - Publication au BOPI 2007-03-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Feuilles, bandes et films, tissés ou non tissés, à base d'aluminium et de plastique à usage agronomique ou agricole. Géotextiles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.