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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
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VACQUEYRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VACQUEYRAS
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Numéro de dépôt :
92426860
Date de dépôt :
09/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2002

Présentation de la marque VACQUEYRAS

Déposée le 9 juillet 1992 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VACQUEYRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, domicilié(e) 145-147 Rue de l'Université, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - France.

La marque VACQUEYRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACQUEYRAS est expirée depuis le 9 juillet 2002.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE - 145-147 Rue de l'Université, 75007 PARIS - France


SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Variétés d'espèces ornementales, fleurs et plantes naturelles