INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Numéro de dépôt :
3873238
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
Présentation de la marque TOULOUSE WHITE BIOTECHNOLOGY
Déposée le 10 novembre 2011 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOULOUSE WHITE BIOTECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique domicilié(e) 147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque TOULOUSE WHITE BIOTECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique - 147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
CABINET ORES - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Aide à la direction d'entreprises industrielles ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; analyses de marketing ; analyses coûts-avantages ; consultation pour la direction des affaires ; enquêtes, analyses et études de marché ; expertises en affaires ; gestion des affaires commerciales ; prévisions économiques ; recherche de marchés ; services d'estimation du coût de production et de recyclage de produits ; services de compilation d'informations statistiques ;
Informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'informations en ligne relatives à l'éducation et à la formation ; mise à disposition de formations en ligne ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; organisation de manifestations éducatives ; préparation et animation d'ateliers, de travaux dirigés, de cours à distance ; préparation et animation de séminaires, congrès, conférences et symposiums ; publication de livres, périodiques, revues, journaux et circulaires ; publication de produits imprimés sous forme électronique sur Internet ; publication de revues spécialisées d'information scientifique ; services d'enseignement et d'éducation ;
Analyse et évaluation techniques de la conception et du développement de produits ; services d'analyses chimiques et bactériologiques, services d'analyses de résistance des matériaux, services d'analyses pour mesurer l'impact environnemental des matériaux et produits ; recherches techniques ; conception de programmes informatiques pour des tiers ; recherche et développement de nouvelles machines, appareils et instruments pour des tiers ; recherches rendues par des ingénieurs et scientifiques pour le développement de méthodes d'analyses et d'essais dans les domaines scientifiques et technologiques ; conception et développement de nouvelles technologies pour des tiers ; contrôle de la qualité de produits ; développement et maintenance de logiciels ; essai de matériaux ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; mise à disposition d'informations et de données en matière de recherche et développement scientifiques et technologiques ; prestation de conseils techniques dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle ; recherche et développement dans le domaine des micro-organismes et enzymes ; recherche et développement de nouveaux produits et procédés de fabrication pour des tiers ; recherches dans le domaine de la chimie et de la biologie ; recherches en biotechnologie ; réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles ; services d'essais techniques ; services d'étude d'impacts sur l'environnement ; étude de projets techniques ; services de laboratoires de chimie et biologie ; services de recherches, d'essais et d'analyses industriels ; études et projets de recherches techniques ;
Concession de licences de propriété intellectuelle ; gestion de droits de propriété intellectuelle.
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