Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TABEL
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public

Numéro de dépôt :
1521885
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2019

Présentation de la marque TABEL

Déposée le 31 mars 1989 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public domicilié(e) 147, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2395700) - 75007 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95031 CERGY-PONTOISE Cedex (dossier no 2395700) - 95031 - France.

La marque TABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TABEL est expirée depuis le 31 mars 2019.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : I.N.R.A. , HOMORED , POM'ZAI , BOUCLEDOR , 58W3 , MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public - 147, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2395700) - 75007 - France


SCHMIT CHRETIEN SNC - 8 PLACE DU PONCEAU,95031 CERGY-PONTOISE Cedex (dossier no 2395700) - 95031 - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2395700 - Publication au BOPI 2009-01-23

Renouvellement sans limitation n°2137472 - Publication au BOPI 1999-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 12 avril 2011 - Concession de licence n°546808 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt