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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
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SUNFLO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNFLO
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public
CETIOM, Centre Technique Industriel régi par la loi 48 1228 du 22 juillet 1948

Numéro de dépôt :
3822070
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
SUNFLO de INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Présentation de la marque SUNFLO

Déposée le 8 avril 2011 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE et CETIOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNFLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Les déposants sont INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public domicilié(e) 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France et CETIOM, Centre Technique Industriel régi par la loi 48 1228 du 22 juillet 1948 domicilié(e) 12 Avenue Georges V - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

La marque SUNFLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNFLO est expirée depuis le 8 avril 2021.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public - 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France

CETIOM, Centre Technique Industriel régi par la loi 48 1228 du 22 juillet 1948 - 12 Avenue Georges V - 75008 - PARIS - France


SCHMIT CHRETIEN - 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 28 décembre 2011 - Retrait partiel n°565760 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

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