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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public
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STELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STELINE
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1465155
Date de dépôt :
08/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1997

Présentation de la marque STELINE

Déposée le 8 octobre 1987 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public), domicilié(e) 145, rue de l'Université, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Raymond SCHIHIN. - France.

La marque STELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELINE est expirée depuis le 8 octobre 1997.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public) - 145, rue de l'Université, 75007 PARIS. - France


Cabinet Raymond SCHIHIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Asperges.