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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public
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STELIETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STELIETTE
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1521886
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2009

Présentation de la marque STELIETTE

Déposée le 31 mars 1989 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STELIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public), domicilié(e) 147, rue de l'Université, 75007 PARIS (dossier no 2137474) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) (dossier no 2137474) - France.

La marque STELIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STELIETTE est expirée depuis le 31 mars 2009.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public) - 147, rue de l'Université, 75007 PARIS (dossier no 2137474) - France


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - (dossier no 2137474) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1999 n°2137474 - Publication au BOPI 1999-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt