SORTILEGE
Présentation de la marque SORTILEGE
Déposée le 8 août 1991 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SORTILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SORTILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SORTILEGE est expirée depuis le 8 août 2021.
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2202108 - Publication au BOPI 2001-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05
Inscription le 12 avril 2011 - Concession de licence n°546808 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470448 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12