Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SORTILEGE
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public

Numéro de dépôt :
1690315
Date de dépôt :
08/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2021

Présentation de la marque SORTILEGE

Déposée le 8 août 1991 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SORTILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public domicilié(e) 145-147, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.

La marque SORTILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SORTILEGE est expirée depuis le 8 août 2021.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public - 145-147, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2202108 - Publication au BOPI 2001-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 12 avril 2011 - Concession de licence n°546808 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470448 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12

Variétés d'espèces ornementales et fruitières