Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEZE
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public)

Numéro de dépôt :
1542768
Date de dépôt :
24/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1999

Présentation de la marque SOLEZE

Déposée le 24 juillet 1989 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public), domicilié(e) 147, rue de l'Université, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque SOLEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEZE est expirée depuis le 24 juillet 1999.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public) - 147, rue de l'Université, 75007 PARIS - France


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Noix et noyers