SOLEZE
Présentation de la marque SOLEZE
Déposée le 24 juillet 1989 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEZE est expirée depuis le 24 juillet 1999.
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02