SESAME Sciences Et Société, Alimentation, Mondes agricoles et Environnement
Marque enregistrée - Marque en vigueur
SESAME Sciences Et Société, Alimentation, Mondes agricoles et Environnement
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique
Numéro de dépôt :
4319246
Date de dépôt :
02/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2026
Présentation de la marque SESAME Sciences Et Société, Alimentation, Mondes agricoles et Environnement
Déposée par voie électronique le 2 décembre 2016 par la société INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SESAME Sciences Et Société, Alimentation, Mondes agricoles et Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE domicilié(e) 147 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 070 039 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque SESAME Sciences Et Société, Alimentation, Mondes agricoles et Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SESAME Sciences Et Société, Alimentation, Mondes agricoles et Environnement arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique - 147 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France - SIREN 180070039
CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations ; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels (programmes enregistrés) ; supports de stockage de données ; fichiers d'images téléchargeables ; tous les produits précités étant plus particulièrement en relation avec la diffusion d'informations dans le domaine de l'environnement ;
Produits de l'imprimerie, en particulier journaux et périodiques, livres, revues, brochures ; tous les produits précités étant plus particulièrement en relation avec la diffusion d'informations dans le domaine de l'environnement ;
Télécommunications ; communication sonores, visuelles, audiovisuelles et par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission électronique de données, d'images, de sons, de vidéos et de documents par terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites ; services de messagerie électronique ; transmission de messages et d'informations par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial (Internet) ; tous les services précités étant plus particulièrement en relation avec la diffusion d'informations dans le domaine de l'environnement ;
Éducation ; formation ; activités culturelles ; publication de livres ; organisation de conférences, congrès, séminaires de formation et d'enseignement ; services de publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; tous les services précités étant plus particulièrement en relation avec la diffusion d'informations dans le domaine de l'environnement.
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