Marque enregistrée - Marque en vigueur

SESAME Sciences Et Société, Alimentation, Mondes agricoles et Environnement
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique

Numéro de dépôt :
4319246
Date de dépôt :
02/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2026
SESAME Sciences Et Société, Alimentation, Mondes agricoles et Environnement de INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Présentation de la marque SESAME Sciences Et Société, Alimentation, Mondes agricoles et Environnement

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2016 par la société INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SESAME Sciences Et Société, Alimentation, Mondes agricoles et Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE domicilié(e) 147 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 070 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque SESAME Sciences Et Société, Alimentation, Mondes agricoles et Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SESAME Sciences Et Société, Alimentation, Mondes agricoles et Environnement arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique - 147 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France - SIREN 180070039


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations ; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels (programmes enregistrés) ; supports de stockage de données ; fichiers d'images téléchargeables ; tous les produits précités étant plus particulièrement en relation avec la diffusion d'informations dans le domaine de l'environnement ;

Produits de l'imprimerie, en particulier journaux et périodiques, livres, revues, brochures ; tous les produits précités étant plus particulièrement en relation avec la diffusion d'informations dans le domaine de l'environnement ;

Télécommunications ; communication sonores, visuelles, audiovisuelles et par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission électronique de données, d'images, de sons, de vidéos et de documents par terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites ; services de messagerie électronique ; transmission de messages et d'informations par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial (Internet) ; tous les services précités étant plus particulièrement en relation avec la diffusion d'informations dans le domaine de l'environnement ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; publication de livres ; organisation de conférences, congrès, séminaires de formation et d'enseignement ; services de publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; tous les services précités étant plus particulièrement en relation avec la diffusion d'informations dans le domaine de l'environnement.