Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT'TROP
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1505212
Date de dépôt :
26/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/1998

Présentation de la marque SAINT'TROP

Déposée le 26 décembre 1988 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT'TROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public), domicilié(e) 145, rue de l'Université, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RAYMOND SCHIHIN. - France.

La marque SAINT'TROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT'TROP est expirée depuis le 26 décembre 1998.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public) - 145, rue de l'Université, 75007 PARIS. - France


CABINET RAYMOND SCHIHIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.