Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGA
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1610558
Date de dépôt :
21/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2000

Présentation de la marque SAGA

Déposée le 21 août 1990 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public), domicilié(e) 145-147 rue de l'Université, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RAYMOND SCHIHIN - France.

La marque SAGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGA est expirée depuis le 21 août 2000.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public) - 145-147 rue de l'Université, 75007 PARIS - France


CABINET RAYMOND SCHIHIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles