Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGA
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, ETABLISSEMENT PUBLIC, 149 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS.

Numéro de dépôt :
1153291
Date de dépôt :
28/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SAGA

Déposée le 28 octobre 1980 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, ETABLISSEMENT PUBLIC, 149 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN ET CHRETIEN. - France.

La marque SAGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SAGA est expirée depuis le 28 octobre 1990.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL , JERMOR


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, ETABLISSEMENT PUBLIC, 149 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS. - France


SCHIHIN ET CHRETIEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°39950 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°25467 - Publication au BOPI

PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES;FRUITS ET LEGUMES FRAIS; SEMENCES, PLANTES VIVANTES ET FLEURS NATURELLES.