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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement Public à caractère scientifique et technologique
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SA DEPARTEMENTAL SANTE ANIMALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SA DEPARTEMENTAL SANTE ANIMALE
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement Public à caractère scientifique et technologique

Numéro de dépôt :
3432578
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2016
SA DEPARTEMENTAL SANTE ANIMALE de INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement Public à caractère scientifique et technologique

Présentation de la marque SA DEPARTEMENTAL SANTE ANIMALE

Déposée le 2 juin 2006 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement Public à caractère scientifique et technologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SA DEPARTEMENTAL SANTE ANIMALE »

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement Public à caractère scientifique et technologique domicilié(e) 147, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SA DEPARTEMENTAL SANTE ANIMALE est expirée depuis le 2 juin 2016.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement Public à caractère scientifique et technologique a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement Public à caractère scientifique et technologique - 147, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Cabinet ORES - 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Education, formation ; informations en matière d'enseignement et de formation ; édition et publication de livres et de revues sur tous supports, édition de logiciels et de programmes multimédia ; prêts de livres ; production et montage de films et d'enregistrements sonores sur tous supports ; organisation et conduite de colloques, conférences, concours, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation.Recherches biologiques, vétérinaires et agronomiques ; services d'analyses et de recherches industrielles, études de projets techniques ; informations en matière de recherches scientifiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques, concession de licences de propriété intellectuelle ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des chercheurs ou des enseignants ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers.Services vétérinaires et de soins aux animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, élevage d'animaux, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes ; services de jardinage et de pépiniéristes.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.