Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBIVIF
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public

Numéro de dépôt :
1614194
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2020

Présentation de la marque RUBIVIF

Déposée le 6 septembre 1990 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIVIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public domicilié(e) 145-147, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

La marque RUBIVIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUBIVIF est expirée depuis le 6 septembre 2020.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public - 145-147, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Renouvellement sans limitation le 23 août 2000 n°2180771 - Publication au BOPI 2000-08-23

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2010 n°2442542 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-04

Variétés fruitières et ornementales