RUBIETTE
Présentation de la marque RUBIETTE
Déposée le 6 septembre 1990 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUBIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIETTE est expirée depuis le 6 septembre 2000.
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07