Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIETTE
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1614195
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2000

Présentation de la marque RUBIETTE

Déposée le 6 septembre 1990 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public), domicilié(e) 145-147 rue de l'Université, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN CHRETIEN ASSOCIES - France.

La marque RUBIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIETTE est expirée depuis le 6 septembre 2000.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public) - 145-147 rue de l'Université, 75007 PARIS - France


SCHIHIN CHRETIEN ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Variétés fruitières et ornementales