Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIETTE
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public)

Numéro de dépôt :
1157010
Date de dépôt :
10/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque RUBIETTE

Déposée le 10 décembre 1980 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public) domicilié(e) 149, rue de Grenelle, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France.

La marque RUBIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL , JERMOR


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (établissement public) - 149, rue de Grenelle, 75007 PARIS. - France


CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France


Inscription - Changement d'adresse n°25467 - Publication au BOPI 1981-19

Variétés fruitières et ornementales.