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Marques déposées par la société INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
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REFLEXIVES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REFLEXIVES
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique

Numéro de dépôt :
3688438
Date de dépôt :
03/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2029
REFLEXIVES de INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Présentation de la marque REFLEXIVES

Déposée le 3 novembre 2009 par la société INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFLEXIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE domicilié(e) 147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 070 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE domicilié(e) Immeuble Palatin 2 - 3 Cours du Triangle, CS 80165 - 92939 - PARIS LA DÉFENSE CEDEX - France.

La marque REFLEXIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3688438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REFLEXIVES arrivera à expiration en date du 3 novembre 2029.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique - 147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France - SIREN 180070039


GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE - Immeuble Palatin 2 - 3 Cours du Triangle, CS 80165 - 92939 - PARIS LA DÉFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 23 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549590 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2019 n°2731046 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-20

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.