INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement Public à caractère scientifique et technologique
Numéro de dépôt :
3351085
Date de dépôt :
06/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2025
Présentation de la marque QUAE
Déposée le 6 avril 2005 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement Public à caractère scientifique et technologique domicilié(e) 147 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque QUAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement Public à caractère scientifique et technologique - 147 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2015 n°2585693 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-29
Produits de l'imprimerie ; livres, revues, journaux. Edition de livres, revues, journaux ; organisation d'expositions ou de manifestations à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de l'édition ; organisation de concours (éducation ou divertissement) et remise de prix ; publication de textes (autres que publicitaires).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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