Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRIMULAT
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public

Numéro de dépôt :
97688736
Date de dépôt :
24/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2027

Présentation de la marque PRIMULAT

Déposée le 24 juillet 1997 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIMULAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public domicilié(e) 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque PRIMULAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRIMULAT arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public - 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2007 n°2336884 - Publication au BOPI 2007-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Inscription le 12 avril 2011 - Concession de licence n°546808 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2017 n°2651066 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-08

Plants, boutures, scions, arbres, arbustes fruitiers et fruits et notamment cerisier