Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POM'ZAI
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public

Numéro de dépôt :
1542829
Date de dépôt :
06/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2018

Présentation de la marque POM'ZAI

Déposée le 6 avril 1988 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM'ZAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public domicilié(e) 145-147, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2361329) - 75007 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2361329) - 95000 - France.

La marque POM'ZAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POM'ZAI est expirée depuis le 6 avril 2018.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : I.N.R.A. , HOMORED , BOUCLEDOR , TABEL , 58W3 , MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public - 145-147, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2361329) - 75007 - France


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2361329) - 95000 - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361329 - Publication au BOPI 2008-01-22

Renouvellement sans limitation n°2112252 - Publication au BOPI 1998-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Arbres et arbustes fruitiers et ornementaux et notamment des malus