Marque expirée - Marque en non vigueur

PHENOSCOPE
Institut National de la Recherche Agronomique (INRA), Etablissement à caractères scientifique et technologique

Numéro de dépôt :
3650574
Date de dépôt :
14/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2019
PHENOSCOPE de Institut National de la Recherche Agronomique (INRA

Présentation de la marque PHENOSCOPE

Déposée le 14 mai 2009 par Institut National de la Recherche Agronomique (INRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHENOSCOPE »

Le déposant est Institut National de la Recherche Agronomique (INRA), Etablissement à caractères scientifique et technologique domicilié(e) 147, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHENOSCOPE est expirée depuis le 14 mai 2019.

Institut National de la Recherche Agronomique (INRA a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


Institut National de la Recherche Agronomique (INRA), Etablissement à caractères scientifique et technologique - 147, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Métaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serres transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques, tubes et tuyaux métalliques ; quincaillerie métallique, minerais ; châssis métalliques [construction] ; conduites d'eau métalliques ; conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; plateau de chargement métalliques ; réservoirs en métal.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositif de commande de machine ou de moteurs ; bielles de machines ou de moteurs ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; automates de culture (machines-outils) ; robots (machines).

Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de dosage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sondage ; indicateurs de niveau d'eau ; capteurs pour l'évaluation des paramètres physiologiques et de croissance des plantes ; appareils et instruments pour le diagnostic (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) en particulier pour les plantes, cultures et semences ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs destinés utilisés dans le domaine de l'optimisation des cultures ; programmes d'ordinateurs et banques de données pour l'évaluation des paramètres physiologiques et de croissance des plantes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; installations de climatisation, installations de distribution et de conduite d'eau ; robinets de canalisation ; machines d'irrigation pour l'agriculture ; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau ; tous les produits précités étant utilisés pour la culture des végétaux.

Services d'analyse et de recherche (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la phénomique ; services d'analyse biologique ; services d'analyse et de recherches (travaux d'ingénieurs) biotechnologiques sur les variétés de plantes et végétaux ; consultation dans le domaine de la protection de l'environnement ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels destinés à être utilisés dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage ainsi que la réalisation d'espaces verts ; conception, maintenance et hébergement de sites Internet pour les tiers, dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage ainsi que la réalisation d'espaces verts ; services d'analyse bioinformatique.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de pépiniériste ; jardinage.