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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public
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ORYVELVET
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORYVELVET
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public

Numéro de dépôt :
97659533
Date de dépôt :
17/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2017

Présentation de la marque ORYVELVET

Déposée le 17 janvier 1997 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORYVELVET »

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public domicilié(e) 145-147, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2329326) - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2329326) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24 25 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORYVELVET est expirée depuis le 17 janvier 2017.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public - 145-147, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2329326) - 75007 - France


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2329326) - 95000 - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2006 n°2329326 - Publication au BOPI 2006-12-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie. Fibres textiles. Tissus à usage textile. Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie. Lapins vivants

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.