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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public
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ORYLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORYLAN
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public)

Numéro de dépôt :
96634252
Date de dépôt :
11/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2006

Présentation de la marque ORYLAN

Déposée le 11 juillet 1996 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORYLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public), domicilié(e) 145-147, Rue de l'Université, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baudin, Chrétien, Schihin - France.

La marque ORYLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORYLAN est expirée depuis le 11 juillet 2006.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public) - 145-147, Rue de l'Université, 75007 PARIS - France


Baudin, Chrétien, Schihin - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Fibres textiles. tissus à usage textile

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).