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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
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ORYLAG
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORYLAG
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public

Numéro de dépôt :
96634251
Date de dépôt :
11/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2026

Présentation de la marque ORYLAG

Déposée le 11 juillet 1996 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORYLAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public domicilié(e) 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque ORYLAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORYLAG arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public - 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2006 n°2312727 - Publication au BOPI 2006-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 11 février 2008 - Concession de licence n°468660 - Publication au BOPI 2008-02-11

Inscription le 11 février 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°468661 - Publication au BOPI 2008-02-11

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Inscription le 10 juin 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°602574 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2016 n°2623478 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-07-11

Inscription le 16 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709536 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16

Fibres textiles. tissus à usage textile

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).