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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public national
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MIMOSAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIMOSAL
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public national)

Numéro de dépôt :
1416494
Date de dépôt :
03/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/1997

Présentation de la marque MIMOSAL

Déposée le 3 juillet 1987 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public national auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIMOSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public national) domicilié(e) 145, rue de l'Université, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MIMOSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIMOSAL est expirée depuis le 3 juillet 1997.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public national a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public national) - 145, rue de l'Université, 75007 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Produits chimiques pour l'horticulture, en particulier produits pour la conservation et l'épanouissement du mimosa