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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public
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MELISA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELISA
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1431197
Date de dépôt :
19/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/1997

Présentation de la marque MELISA

Déposée le 19 octobre 1987 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public), domicilié(e) 145, rue de l'Université, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Raymond SCHIHIN. - France.

La marque MELISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELISA est expirée depuis le 19 octobre 1997.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public) - 145, rue de l'Université, 75007 PARIS. - France


Cabinet Raymond SCHIHIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Arbres fruitiers et ornementaux.