Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique

Numéro de dépôt :
3899491
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2022
Marque en couleurs, figurative de INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 février 2012 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique domicilié(e) 147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899491.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 22 février 2022.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : I.N.R.A. , HOMORED , POM'ZAI , BOUCLEDOR , TABEL , 58W3 , MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique - 147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Cabinet ORES - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 23 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599518 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-23

Informations en matière d'éducation ; services d'informations relatives à l'éducation et à la formation fournis en ligne ; services de formation en ligne ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; organisation de manifestations éducatives ; préparation et animation d'ateliers, de travaux dirigés, de cours à distance ; préparation et animation de séminaires, congrès, conférences et symposiums ; publication de livres, périodiques, revues, journaux et circulaires ; publication de produits imprimés sous forme électronique sur Internet ; publication de revues spécialisées d'information scientifique ; services d'enseignement et d'éducation.

Analyse et évaluation techniques en vue de la conception et du développement de nouveaux produits issus de ressources agronomiques ; services d'analyses chimiques, biochimiques et bactériologiques, services d'analyses de résistance des matériaux issus de ressources agronomiques, services d'analyses pour mesurer l'impact environnemental des matériaux et produits ; recherches techniques ; conception de programmes informatiques pour des tiers ; recherche et développement de nouvelles machines, appareils et instruments pour des tiers ; recherches rendues par des ingénieurs et scientifiques pour le développement de méthodes d'analyses et d'essais dans les domaines scientifiques et technologiques ; conception et développement de nouvelles technologies pour des tiers ; contrôle de la qualité de produits ; développement et maintenance de logiciels ; essai de matériaux ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; services d'informations en matière de recherche et développement scientifiques et technologiques ; services de conseils dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle ; recherche et développement dans le domaine des micro-organismes et enzymes ; recherche et développement de nouveaux produits et procédés de fabrication pour des tiers ; recherches dans le domaine de la chimie, biochimie et de la biologie ; recherches en biotechnologie ; réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles et à l'utilisation des ressources agronomiques ; services d'essais techniques ; services d'étude d'impacts sur l'environnement ; étude de projets techniques ; services de laboratoires de chimie et biologie ; services de recherches, d'essais et d'analyses industriels ; études et projets de recherches techniques.

Concession de licences de propriété intellectuelle ; gestion de droits de propriété intellectuelle.