JASPI
Présentation de la marque JASPI
Déposée le 13 juin 1988 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JASPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JASPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JASPI arrivera à expiration en date du 13 juin 2028.
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367718 - Publication au BOPI 2008-03-21
Renouvellement sans limitation n°2114515 - Publication au BOPI 1998-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48
Inscription le 12 avril 2011 - Concession de licence n°546808 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2018 n°2675307 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-13