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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public à caractère scientifique et technologique
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INRAmat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INRAmat
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public à caractère scientifique et technologique)

Numéro de dépôt :
99823144
Date de dépôt :
15/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/11/2009

Présentation de la marque INRAmat

Déposée le 15 novembre 1999 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public à caractère scientifique et technologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INRAmat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public à caractère scientifique et technologique), domicilié(e) 147 rue de l'Université, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque INRAmat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INRAmat est expirée depuis le 15 novembre 2009.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public à caractère scientifique et technologique a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public à caractère scientifique et technologique) - 147 rue de l'Université, 75007 PARIS - France


CABINET ORES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Matelas pour animaux. Tapis pour animaux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.