Marque enregistrée - Marque en vigueur

INRAe
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Numéro de dépôt :
4576587
Date de dépôt :
23/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2029
INRAe de INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Présentation de la marque INRAe

Déposée par voie électronique le 23 août 2019 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INRAe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE domicilié(e) 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Angélique AFONSO domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque INRAe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INRAe arrivera à expiration en date du 23 août 2029.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE - 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARS - France


IPSIDE, Madame Angélique AFONSO - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ; appareils de traitement de données personnelles et sensibles ; logiciels (programmes informatiques enregistrés) et logiciels téléchargeables ; logiciels de jeux ; logiciels d’enseignement ; programmes du système d`exploitation enregistrés pour ordinateurs ; banques de données ; bases de données informatiques ; bases de données électroniques ; équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; ordinateurs ; périphériques d`ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; équipements de traitement de données ; applications pour smartphones (logiciels) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; publications électroniques téléchargeables, notamment sous la forme de lettres d’information, journaux, magazines, revues d’actualité, annuaires, sondages ; fiches d’information thématiques sur supports électroniques ; supports d`informations enregistrés sous forme de cédéroms, disques DVD, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques ou optiques ; supports de données enregistrées pour la formation et l`enseignement ;

Produits pour l`imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; matériel d`instruction, de formation ou d`enseignement (à l`exception des appareils); caractères d`imprimerie; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums; cartes; livres; journaux; prospectus; revues; périodiques; journaux; cartes géographiques; imprimés; publications; magazines; brochures; calendriers; instruments d`écriture; dessins; instruments de dessin; représentations graphiques ;

Gestion et exploitation de bases de données commerciales ou administratives sur terminal d`ordinateurs ou sur autres dispositifs de stockage et de transmission de données; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données informatiques ; publicité, services d`abonnements à des journaux, revues ou périodiques pour des tiers; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; conseils, informations ou renseignements d`affaires; organisation d`expositions à but commerciaux ou de publicité ; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; consultation d`affaires, recherches pour affaires; établissement de statistiques; études de marché; sondages d`opinion ;

Télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d’images assistées par ordinateur ; messagerie électronique ; communication télématiques ; fourniture d’accès à des bases de données informatique; services de transmission d’informations, d’images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fournitures d`accès au téléchargement de données (informations, images, sons) via un réseau informatique mondial, via des ordinateurs reliés en réseau et par le biais d`un site informatique sur les réseaux de communication; services de visioconférence; fourniture d`accès à un site Internet; fourniture d`accès à des forums Internet; mise à disposition de forums de discussions en ligne; fourniture d`accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d’accès en ligne à des outils destinés à l’aide à réalisation d’analyses environnementales ;

Éducation ; formation ; divertissement ; enseignement scientifique ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d’éducation ; publication et édition de périodiques, journaux, prospectus, imprimés, textes et images (non à usage publicitaire), publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires), de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts interactifs, de cédéroms et de dévédéroms, de DVD ; édition d’ouvrages scientifiques ; publications électroniques en ligne; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de conception et de développement d’ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière de logiciels et d’ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; évaluations, études, analyses, recommandations, diagnostic, consultations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques, agricoles, alimentaires et environnementaux rendus par des ingénieurs, des techniciens, des chercheurs; laboratoire de recherche ; recherche agricole; recherche scientifique en écologie; audits de qualité ;

Services d`agriculture, d`horticulture et de sylviculture.