Marque enregistrée - Marque en vigueur

INRAE
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Numéro de dépôt :
4566226
Date de dépôt :
09/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2029
INRAE de INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Présentation de la marque INRAE

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2019 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INRAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE domicilié(e) 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Angélique AFONSO domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque INRAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INRAE arrivera à expiration en date du 9 juillet 2029.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE - 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


IPSIDE, Madame Angélique AFONSO - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ; appareils de traitement de données personnelles et sensibles ; logiciels (programmes informatiques enregistrés) et logiciels téléchargeables ; logiciels de jeux ; logiciels d’enseignement ; programmes du système d`exploitation enregistrés pour ordinateurs ; banques de données ; bases de données informatiques ; bases de données électroniques ; équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; ordinateurs ; périphériques d`ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; équipements de traitement de données ; applications pour smartphones (logiciels) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; publications électroniques téléchargeables, notamment sous la forme de lettres d’information, journaux, magazines, revues d’actualité, annuaires, sondages ; fiches d’information thématiques sur supports électroniques ; supports d`informations enregistrés sous forme de cédéroms, disques DVD, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques ou optiques ; supports de données enregistrées pour la formation et l`enseignement ;

Produits pour l`imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; matériel d`instruction, de formation ou d`enseignement (à l`exception des appareils); caractères d`imprimerie; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums; cartes; livres; journaux; prospectus; revues; périodiques; journaux; cartes géographiques; imprimés; publications; magazines; brochures; calendriers; instruments d`écriture; dessins; instruments de dessin; représentations graphiques ;

Gestion et exploitation de bases de données commerciales ou administratives sur terminal d`ordinateurs ou sur autres dispositifs de stockage et de transmission de données; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données informatiques ; publicité, services d`abonnements à des journaux, revues ou périodiques pour des tiers; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; conseils, informations ou renseignements d`affaires; organisation d`expositions à but commerciaux ou de publicité ; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; consultation d`affaires, recherches pour affaires; établissement de statistiques; études de marché; sondages d`opinion ;

Télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d’images assistées par ordinateur ; messagerie électronique ; communication télématiques ; fourniture d’accès à des bases de données informatique; services de transmission d’informations, d’images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fournitures d`accès au téléchargement de données (informations, images, sons) via un réseau informatique mondial, via des ordinateurs reliés en réseau et par le biais d`un site informatique sur les réseaux de communication; services de visioconférence; fourniture d`accès à un site Internet; fourniture d`accès à des forums Internet; mise à disposition de forums de discussions en ligne; fourniture d`accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d’accès en ligne à des outils destinés à l’aide à réalisation d’analyses environnementales ;

Éducation ; formation ; divertissement ; enseignement scientifique ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d’éducation ; publication et édition de périodiques, journaux, prospectus, imprimés, textes et images (non à usage publicitaire), publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires), de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts interactifs, de cédéroms et de dévédéroms, de DVD ; édition d’ouvrages scientifiques ; publications électroniques en ligne; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de conception et de développement d’ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière de logiciels et d’ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; évaluations, études, analyses, recommandations, diagnostic, consultations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques, agricoles, alimentaires et environnementaux rendus par des ingénieurs, des techniciens, des chercheurs; laboratoire de recherche ; recherche agricole; recherche scientifique en écologie; audits de qualité ;

Services d`agriculture, d`horticulture et de sylviculture.