Accueil marques.expert
/
Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public
/
INRA-FORET
Marque expirée - Marque en non vigueur

INRA-FORET
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public

Numéro de dépôt :
3469987
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2016
INRA-FORET de INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public

Présentation de la marque INRA-FORET

Déposée le 14 décembre 2006 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INRA-FORET »

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public domicilié(e) 145-147, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INRA-FORET est expirée depuis le 14 décembre 2016.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public - 145-147, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Variétés d'espèces forestières.