Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INRA
Institut National de la Recherche Agronomique, 149, rue de Grenelle, Paris.

Numéro de dépôt :
961573
Date de dépôt :
09/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INRA

Déposée le 9 juillet 1976 par Institut National de la Recherche Agronomique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Institut National de la Recherche Agronomique, 149, rue de Grenelle, Paris. - France.

La marque INRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque INRA est expirée depuis le 9 juillet 1986.

Institut National de la Recherche Agronomique a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


Institut National de la Recherche Agronomique, 149, rue de Grenelle, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels);produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.