Marque enregistrée - Marque en vigueur

INRA
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public

Numéro de dépôt :
4168219
Date de dépôt :
26/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2025
INRA de INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Présentation de la marque INRA

Déposée le 26 mars 2015 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public domicilié(e) 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN (IPSIDE), Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque INRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INRA arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public - 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


SCHMIT CHRETIEN (IPSIDE), Mme AFONSO Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Produits pour l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction, de formation ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; revues ; périodiques ; journaux ; cartes géographiques ; imprimés ; publications ; magazines ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; représentations graphiques ; programmes d'ordinateurs pour l'informatique ; matériels, équipements, dispositifs et organes de transmission de données et d'informations ; programmes informatiques, logiciels et progiciels ; publications électroniques téléchargeable ; support de données magnétiques ; enregistrements sonores et vidéo ; disques acoustiques ; disques compacts [audio-vidéo] ; bandes, cassettes et cartouches vidéo ; bandes, disques et câbles magnétiques, tous comportant des enregistrements sonores ou vidéos ; disques optiques comportant des enregistrements sonores ou vidéo ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; messagerie électronique ; communication télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de transmission d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ;

Éducation ; formation ; divertissement ; enseignement scientifique ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication et édition de périodiques, journaux, prospectus, imprimés, textes et images (non à usage publicitaire), publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires), de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts interactifs, de Cédéroms et de Dévédéroms, de DVD ; édition d'ouvrages scientifiques ; fourniture de publications électroniques par téléchargement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; évaluations, études, analyses, recommandations, diagnostic, consultations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques, agricoles, alimentaires et environnementaux rendus par des ingénieurs, des techniciens, des chercheurs. Recherche agronomique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.