Marque renouvelée - Marque en vigueur

i-PHY
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique
I-CONE SARL, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
99824466
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
14/10/2029

Présentation de la marque i-PHY

Déposée le 14 octobre 1999 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) I-CONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « i-PHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Les déposants sont INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique domicilié(e) - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) I-CONE domicilié(e) 25 rue des marais - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, M. CUGINI Sandrine domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque i-PHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque i-PHY arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique - 75007 - PARIS - France - SIREN 1

I-CONE SARL, Société à responsabilité limitée à associé unique - 25 rue des marais - 72000 - LE MANS - France - SIREN 3


JACOBACCI CORALIS HARLE, M. CUGINI Sandrine - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Inscription le 26 septembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°461271 - Publication au BOPI 2007-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2009 n°2418646 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-22

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2019 n°2727837 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-09

Logiciel indicateur d'impact environnemental des produits phytosanitaires basé sur un système expert à logique floue. Progiciels, logiciels informatiques avec programme sur disquette. Manuel d'utilisation. Programmation informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.