Institut National de la Recherche Agronomique-INRA, Etablissement à caractères scientifique et technologique AGROCAMPUS OUEST, Etablissement public d'enseignement supérieur et de recherche Association National des Structures d'Expérimentation et de Démonstration en Horticulture- ASTREDHOR, association régie par la loi 1901
Numéro de dépôt :
3530792
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2027
Présentation de la marque HORTI'DOC
Déposée le 12 octobre 2007 par Institut National de la Recherche Agronomique-INRA, AGROCAMPUS OUEST, l'association loi 1901 National des Structures d'Expérimentation et de Démonstration en Horticulture- ASTREDHOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HORTI'DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-46 du 16 novembre 2007.
Les déposants sont Institut National de la Recherche Agronomique-INRA, Etablissement à caractères scientifique et technologique domicilié(e) 147 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France, AGROCAMPUS OUEST, Etablissement public d'enseignement supérieur et de recherche domicilié(e) 2 Rue André Le Nôtre - 49000 - ANGERS - France, l'association loi 1901 National des Structures d'Expérimentation et de Démonstration en Horticulture- ASTREDHOR domicilié(e) 44 Rue d'Alésia - 75682 - PARIS CEDEX 14 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque HORTI'DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3530792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut National de la Recherche Agronomique-INRA, Etablissement à caractères scientifique et technologique - 147 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
AGROCAMPUS OUEST, Etablissement public d'enseignement supérieur et de recherche - 2 Rue André Le Nôtre - 49000 - ANGERS - France
Association National des Structures d'Expérimentation et de Démonstration en Horticulture- ASTREDHOR, association régie par la loi 1901 - 44 Rue d'Alésia - 75682 - PARIS CEDEX 14 - France
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46
Inscription le 17 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°710003 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-17
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2017 n°2662541 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-24
Gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central.
Formation ; publication de livres ; prêts de livres ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, service de jardinier-paysagiste.
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