Marque enregistrée - Marque en vigueur

greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique

Numéro de dépôt :
3917436
Date de dépôt :
02/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2022
greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS de INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Présentation de la marque greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS

Déposée le 2 mai 2012 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique domicilié(e) 147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917436.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS arrivera à expiration en date du 2 mai 2022.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE , VILLA THURET


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique - 147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Cabinet ORES - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 26 juin 2012 - Retrait partiel n°578381 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-26

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582384 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Errata de l'enregistrement - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de maquillage ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; biocarburants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; extraits d'algues et de micro-algues à usage alimentaire ; oeufs, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson.

Produits agricoles ni préparés, ni transformés à savoir algues et micro-algues pour l'alimentation humaine ou animale ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; fourrage (à l'exception du ray-grass anglais, de la luzerne, du sorgho du Soudan).

Traitement de l'eau, des émissions de gaz polluants, des déchets issus de l'agriculture et des activités industrielles. Informations en matière de traitement de matériaux. Soudure. Polissage (abrasion). Raffinage. Meulage. Meunerie. Galvanisation. Traitement des métaux. Services de teinturerie. Traitement et teinture de tissus. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie et de biocarburants. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d'ordures, de déchets et des eaux usées.

Informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'informations en ligne relatives à l'éducation et à la formation ; mise à disposition de formations en ligne ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; organisation de manifestations éducatives ; préparation et animation d'ateliers, de travaux dirigés, de cours à distance ; préparation et animation de séminaires, congrès, conférences et symposiums ; publication de livres, périodiques, revues, journaux et circulaires ; publication de produits imprimés sous forme électronique sur Internet ; publication de revues spécialisées d'information scientifique ; services d'enseignement et d'éducation.

Analyse et évaluation techniques en vue de la conception et du développement de nouveaux produits issus des micro-algues ; services d'analyses chimiques, biochimiques et bactériologiques, services d'analyses pour mesurer l'impact environnemental des matériaux et produits ; recherches techniques sur les biocarburants ; conception de programmes informatiques pour des tiers ; recherche et développement de nouvelles machines, appareils et instruments pour des tiers ; recherches rendues par des ingénieurs et scientifiques pour le développement de méthodes d'analyses et d'essais dans les domaines scientifiques et technologiques ; conception et développement de nouvelles technologies pour des tiers ; contrôle de la qualité de produits ; développement et maintenance de logiciels ; essai de matériaux ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; mise à disposition d'informations et de données en matière de recherche et développement scientifiques et technologiques ; prestation de conseils techniques dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle ; recherche et développement dans le domaine des micro-organismes et enzymes ; recherche et développement de nouveaux produits et procédés de fabrication pour des tiers ; recherches dans le domaine de la chimie, biochimie et de la biologie ; recherches en biotechnologie ; réalisation d'études, de projets techniques et de recherches relatifs à l'utilisation d'énergies naturelles et à l'utilisation des ressources agronomiques et marines ; services d'essais techniques ; services d'étude d'impacts sur l'environnement ; étude de projets techniques ; services de laboratoires de chimie et biologie ; services de recherches, d'essais et d'analyses industriels ; études et projets de recherches techniques.

Concession de licences de propriété intellectuelle ; gestion de droits de propriété intellectuelle.