Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FREDERICA
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public)

Numéro de dépôt :
1427552
Date de dépôt :
03/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2007

Présentation de la marque FREDERICA

Déposée le 3 août 1987 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREDERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public), domicilié(e) 145-147, Rue de l'Université, 75007 PARIS (dossier no 2094341) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) (dossier no 2094341) - France.

La marque FREDERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREDERICA est expirée depuis le 3 août 2007.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement public) - 145-147, Rue de l'Université, 75007 PARIS (dossier no 2094341) - France


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - (dossier no 2094341) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1997 n°2094341 - Publication au BOPI 1997-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Des pêchers.