Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FELINE
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1730375
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2010

Présentation de la marque FELINE

Déposée le 20 avril 1990 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public), domicilié(e) 147, rue de l'Université, 75007 PARIS (dossier no 2168358) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) (dossier no 2168358) - France.

La marque FELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FELINE est expirée depuis le 20 avril 2010.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (Etablissement Public) - 147, rue de l'Université, 75007 PARIS (dossier no 2168358) - France


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - (dossier no 2168358) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2000 n°2168358 - Publication au BOPI 2000-03-22

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06

Variété de plantes ornementales à l'exclusion des chrysanthèmes