Marque enregistrée - Marque en vigueur

EUREQUA
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Numéro de dépôt :
4606742
Date de dépôt :
12/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2029
EUREQUA de INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Présentation de la marque EUREQUA

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2019 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EUREQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE domicilié(e) 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Angélique AFONSO domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque EUREQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUREQUA arrivera à expiration en date du 12 décembre 2029.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE - 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


IPSIDE, Madame Angélique AFONSO - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Logiciels (programmes informatiques enregistrés) et logiciels téléchargeables ; applications pour smartphones ou tablettes (logiciels) ; base de données informatique ; bases de données électroniques ; publications électroniques téléchargeables notamment sous la forme de lettres d'information, journaux, magazines, revues d'actualité, annuaires, sondages, recueils d'offres d'emploi; fiches d'information thématiques sur supports électroniques (téléchargeables) ; banques de données; disques compacts (CD); DVD; supports d'enregistrement numériques; équipements de traitement de données; périphériques d'ordinateurs; cartes à mémoire ou à microprocesseur; appareils pour le diagnostic non à usage médical; supports de données enregistrés ; supports d'informations enregistrés sous forme de cédéroms, disques DVD, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques ou optiques; appareils d'enseignement audiovisuels; supports (téléchargeables) et instruments (appareils) pour l'enseignement et la formation; films cinématographiques ;

Produits pour l`imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; matériel d`instruction, de formation ou d`enseignement (à l`exception des appareils); caractères d`imprimerie; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums; cartes; livres; journaux; prospectus; revues; périodiques; journaux; cartes géographiques; imprimés; publications (imprimées); magazines; brochures; guides d’information (imprimés) et lettres d’information ; calendriers; instruments d`écriture; dessins; instruments de dessin; représentations graphiques ;

Gestion et exploitation de bases de données commerciales ou administratives sur terminal d`ordinateurs ou sur autres dispositifs de stockage et de transmission de données; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données informatiques ; publicité, services d`abonnements à des journaux, revues ou périodiques pour des tiers; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; conseils, informations ou renseignements d`affaires; organisation d`expositions à but commerciaux ou de publicité ; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; consultation d`affaires, recherches pour affaires; établissement de statistiques; études de marché; sondages d`opinion ;

Télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ; fourniture d’accès à un site internet ; mise à disposition de connexions à des bases de données par voie de télécommunication; transfert d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; mise à disposition d’une base de données informatique et d’une plateforme collaborative en ligne ; mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d’accès en ligne à une méthode d’identification des risques et des opportunité d’un projet, d’une expérimentation, d’une activité ou d’une organisation ; services de transmission d’informations par tout moyen de télécommunication ;

Éducation ; formation ; divertissement ; enseignement scientifique ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d’éducation ; publication et édition de périodiques, journaux, prospectus, imprimés, textes et images (non à usage publicitaire), publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires), de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts interactifs, de cédéroms et de dévédéroms, de DVD ; édition d’ouvrages scientifiques ; publications électroniques en ligne; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ;

Services de conception et de développement d’ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière de logiciels et d’ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; évaluations, études, analyses, recommandations, diagnostic, consultations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques, agricoles, alimentaires et environnementaux rendus par des ingénieurs, des techniciens, des chercheurs; laboratoire de recherche ; recherche agricole; recherche scientifique en écologie; audits de qualité ; conduite d'études de projets techniques.