Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLON
Institut National de la Recherche Agronomique

Numéro de dépôt :
932708
Date de dépôt :
12/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOUBLON

Déposée le 12 septembre 1975 par Institut National de la Recherche Agronomique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOUBLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Institut National de la Recherche Agronomique, domicilié(e) 149, rue de Grenelle, Paris. - États-Unis.

La marque DOUBLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOUBLON est expirée depuis le 12 septembre 1985.

Institut National de la Recherche Agronomique a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


Institut National de la Recherche Agronomique - 149, rue de Grenelle, Paris. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478

Melons.