INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Numéro de dépôt :
3694408
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2019
Présentation de la marque De la planète à l'assiette
Déposée le 27 novembre 2009 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « De la planète à l'assiette »
Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique domicilié(e) 147, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique - 147, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Produits et substances diététiques à usage médical, tisanes, herbes médicinales, aliments et boissons diététiques à usage médical, aliments pour bébés, compléments nutritionnels à usage médical, préparations d'oligoéléments pour la consommation humaine, préparations de vitamines.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; coquillages et crustacés non vivants ; conserves de poissons ; cornichons ; plats préparés en conserve ou surgelés à base de viande, volaille, poisson ou crustacés ; pâtés ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; potages de légumes ; gelées, confitures, compotes ; œufs, blanc d'œuf, jaune d'œuf ; pickles ; pommes chips, flocons de pommes de terre ; pulpes de fruits ; purées de légumes ou de pommes de terre ; charcuterie, salaisons ; lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; gélatine alimentaire ; présure.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales ; céréales pour le petit déjeuner ; boissons à base de thé, de café, de cacao ou chocolat ; biscuits, biscottes, pain, brioches, gâteaux, préparations pour faire du pain ou des gâteaux, pâtisserie et confiserie ; viennoiserie ; décorations comestibles pour gâteaux ; pâtes pour tartes ou gâteaux ; gaufres ; crêpes, quiches ; pizzas ; sandwiches ; tacos ; glaces comestibles, sorbets ; glace à rafraîchir ; levure, poudre pour faire lever ; fécule de maïs ou de pommes de terre ; sel, poivre, moutarde, mayonnaise ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salades ; assaisonnements ; sauce tomate ; biscuits pour l'apéritif ; pop corn ; miel, sirop de mélasse ; sushis ; câpres ; condiments ; épices.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; coquillages vivants ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation ; grains (céréales) ; malt pour brasserie et distillerie ; aliments pour les animaux ; foin, fourrages ; litières pour animaux ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles.
Services de vente en gros ou au détail de produits alimentaires, de boissons, de produits diététiques à usage humain et de compléments nutritionnels ; services d'approvisionnement pour les tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros ou au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produit ; étude de marché ; conseils et estimations en affaires commerciales, promotion des ventes pour des tiers ; services de comparaison de prix, sondage d'opinion ; services de marketing ; publicité sur tout support et par tout moyen, organisation d'exposition de foires ou d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; recherche de parraineurs et organisation d'opérations de parrainage.
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