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Marques déposées par Institut National de la Recherche Agronomique
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Cuvée "Les Catherinettes"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cuvée "Les Catherinettes"
Institut National de la Recherche Agronomique, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique

Numéro de dépôt :
1353188
Date de dépôt :
08/04/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2026

Présentation de la marque Cuvée "Les Catherinettes"

Déposée le 8 avril 1986 par Institut National de la Recherche Agronomique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Cuvée "Les Catherinettes" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Institut National de la Recherche Agronomique, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique domicilié(e) 147 rue de l'Université - 75338 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Cuvée "Les Catherinettes" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Cuvée "Les Catherinettes" arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.

Institut National de la Recherche Agronomique a également déposé les autres marques suivantes : Bonébel Nutrition et tradition, les atouts d'un bon pain


Institut National de la Recherche Agronomique, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique - 147 rue de l'Université - 75338 - PARIS - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2006 n°2313364 - Publication au BOPI 2006-04-25

Renouvellement sans limitation n°2062715 - Publication au BOPI 1996-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2016 n°2615761 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-14

Des vins, spiritueux, liqueurs et plus généralement toutes boissons alcooliques (à l'exception des bières).