Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUHINS LA GRAVETTE
Institut National de la Recherche Agronomique, Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique

Numéro de dépôt :
3855271
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/08/2021
COUHINS LA GRAVETTE de Institut National de la Recherche Agronomique

Présentation de la marque COUHINS LA GRAVETTE

Déposée le 23 août 2011 par la société Institut National de la Recherche Agronomique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « COUHINS LA GRAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la société Institut National de la Recherche Agronomique domicilié(e) 147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 070 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INRA domicilié(e) Château Couhins, BP 81, Chemin de la Grouvette - 33883 - VILLENAVE D'ORNON CEDEX - France.

La marque COUHINS LA GRAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUHINS LA GRAVETTE arrivera à expiration en date du 23 août 2021.

Institut National de la Recherche Agronomique a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RUBIETTE , PRIMPRU , SOLEZE , INRA ST JULIEN GF 655 2 , FRENZY , FREDERICA , PRIANA , ORLANDINE , VERDEL


Institut National de la Recherche Agronomique, Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique - 147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France - SIREN 180070039


INRA - Château Couhins, BP 81, Chemin de la Grouvette - 33883 - VILLENAVE D'ORNON CEDEX - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée.