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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
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CHOUPETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHOUPETTE
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public
SNC ELARIS, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3360954
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2025
CHOUPETTE de INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Présentation de la marque CHOUPETTE

Déposée le 19 mai 2005 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE et SNC ELARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOUPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Les déposants sont INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public domicilié(e) 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France et SNC ELARISTODO domicilié(e) 75 Avenue Joxé - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque CHOUPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOUPETTE arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public - 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France

SNC ELARIS, société en nom collectif - 75 Avenue Joxé - 49000 - ANGERS - France - SIREN 7


JACOBACCI CORALIS HARLE, - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Errata de la publication - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 13 février 2015 n°2578698 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-13

Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748696 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Inscription le 7 juillet 2020 - Constitution de mandataire n°790298 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-07

Produits horticoles, graines, semences, plants et fruits frais et plus particulièrement de pommiers.