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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
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Bonébel Nutrition et tradition, les atouts d'un bon pain
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bonébel Nutrition et tradition, les atouts d'un bon pain
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public administratif
FEDERATION DES BOULANGERS ET BOULANGERS PATISSIERS DE LOIRE ATLANTIQUE, Syndicat professionnel organisé selon la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
3344263
Date de dépôt :
02/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2025
Bonébel Nutrition et tradition, les atouts d\'un bon pain de INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Présentation de la marque Bonébel Nutrition et tradition, les atouts d'un bon pain

Déposée le 2 mars 2005 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE et FEDERATION DES BOULANGERS ET BOULANGERS PATISSIERS DE LOIRE ATLANTIQUETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bonébel Nutrition et tradition, les atouts d'un bon pain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Les déposants sont INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public administratif domicilié(e) 147 Rue de l'Université - 75338 - PARIS Cedex 07 - France et FEDERATION DES BOULANGERS ET BOULANGERS PATISSIERS DE LOIRE ATLANTIQUETODO domicilié(e) 10 Rue de la Jalousie, BP 98404 - 44984 - SAINTE LUCE SUR LOIRE Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque Bonébel Nutrition et tradition, les atouts d'un bon pain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bonébel Nutrition et tradition, les atouts d'un bon pain arrivera à expiration en date du 2 mars 2025.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée "Les Catherinettes"


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public administratif - 147 Rue de l'Université - 75338 - PARIS Cedex 07 - France

FEDERATION DES BOULANGERS ET BOULANGERS PATISSIERS DE LOIRE ATLANTIQUE, Syndicat professionnel organisé selon la loi du 21 mars 1884 - 10 Rue de la Jalousie, BP 98404 - 44984 - SAINTE LUCE SUR LOIRE Cedex - France


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Renouvellement sans limitation le 25 février 2015 n°2579833 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-25

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever, tous les produits précités sont élaborés selon des méthodes traditionnelles et non industrielles. Semences (graines), céréales en grains non travaillés.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.