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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public
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BERGEVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BERGEVAL
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public

Numéro de dépôt :
3506925
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2017
BERGEVAL de INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public

Présentation de la marque BERGEVAL

Déposée le 13 juin 2007 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERGEVAL »

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public domicilié(e) 145-147, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGEVAL est expirée depuis le 13 juin 2017.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement public - 145-147, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545223 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Plants arbres et fruits frais et notamment abricotiers. Produits horticoles (ni préparés, ni transformés).