Marque renouvelée - Marque en vigueur

BERGAROUGE
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public

Numéro de dépôt :
98732200
Date de dépôt :
11/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2028

Présentation de la marque BERGAROUGE

Déposée le 11 mai 1998 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERGAROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public domicilié(e) 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BERGAROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BERGAROUGE arrivera à expiration en date du 11 mai 2028.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public - 145-147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2008 n°2365769 - Publication au BOPI 2008-03-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Inscription le 12 avril 2011 - Concession de licence n°546808 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Renouvellement sans limitation le 13 février 2018 n°2672346 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-13

Produits horticoles à savoir arbres fruitiers et fruits et plus particulièrement abricotiers.